Rose-Marie Mercier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rose-Marie MERCIER
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1604797A
(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 2016
10/02/2016
De:
Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
JUSB1500715A
(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 2015
08/01/2015
De:
Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1500715A
(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Janvier 2015
08/01/2015
De:
MERCIER Rose-Marie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme RANCIERE Sylvie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Antibes
"
suppleant
JUSB1026051A
(source BOMJ)
nomination
28 Septembre 2010
28/09/2010
De:
MERCIER Rose-Marie
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal du tribunal d'instance de MELUN
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1017953A
(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Juin 2010
17/06/2010
De:
Mercier (Rose-Marie)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melun
Groupe:
Tribunal d'instance de Melun
tribunal
tribunal_instance
=
"
Melun
"
JORFTEXT000000247008
(source JORF)
nomination
25 Janvier 2004
25/01/2004
De:
Mercier (Rose-Marie)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Nice
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Dusnasio
JORFTEXT000000727252
(source JORF)
nomination
15 Janvier 1993
15/01/1993