Rose-Marie Mercier

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De: Rose-Marie MERCIER
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1604797A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Février 201610/02/2016
De: Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
JUSB1500715A(source BOMJ)
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1500715A(source BOMJ)
cessation de fonction
08 Janvier 201508/01/2015
De: MERCIER Rose-Marie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:Mme RANCIERE Sylvie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Antibes
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
JUSB1026051A(source BOMJ)
nomination
28 Septembre 201028/09/2010
De: MERCIER Rose-Marie
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal du tribunal d'instance de MELUN
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1017953A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Juin 201017/06/2010
De: Mercier (Rose-Marie)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melun
Groupe:
Tribunal d'instance de Melun
tribunal
tribunal_instance="Melun"
JORFTEXT000000247008(source JORF)
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: Mercier (Rose-Marie)
adjoint administratif au tribunal d'instance de Nice
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Dusnasio
JORFTEXT000000727252(source JORF)
nomination
15 Janvier 199315/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.